[dropcap]J[/dropcap]eudi 9 juin s’est tenue la réunion du conseil municipal de Creissels, sous la présidence de Jean-Louis Calvet, maire. Quinze élus en présentiel, deux en distanciel : Mme Jeanjean et M. Neuville et deux absents excusés ayant donné pouvoir : M. Maroccos (Mme Marra) et Mme Terral-Boudes (Mme Rivière).
MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES
Concession de services – Constitution d’un groupement d’autorités concédantes, principe du recours à une concession de service et lancement de la procédure de consultation. (Rapporteur Mme Rivière)
Les modalités contractuelles de la convention unissant les communes de Millau et de Creissels concernent les concessions de service, l’installation, l’entretien/maintenance, l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non-publicitaires sur le domaine public ainsi que la constitution d’un groupement d’autorités concédantes.
Lors du débat, il est demandé combien rapporte actuellement cette redevance publicitaire. Pas de redevance à ce jour qui entre dans le budget communal, précisé par Mme Rascalou, secrétaire de mairie. M. Carrière, vice–président de la Communauté de communes, va se renseigner auprès de celle-ci pour en connaitre la raison.
Il est demandé à voir les nouvelles implantations du mobilier urbain. Après projection et discussions, à la demande du conseil, M. Calvet est chargé de faire modifier le projet d’implantation, pour l’arrêt « Capitaine Darret » par un abribus.
Mme Rivière a été sollicitée par le Président et le Directeur des Charmettes qui demandent qu’un arrêt de bus soit envisagé devant les ateliers à Saint-Martin.
M. le maire demande un écrit du Président des Charmettes, et précise qu’un arrêt est prévu à une centaine de mètres des ateliers, à proximité de l’entreprise LBS.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve et autorise M. le Maire à signer ladite convention.
PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET
(Rapporteur M. Carrière)
Le projet France Service nécessite le recrutement d’un Adjoint administratif à temps non complet de 12 heures, réparti sur des missions administratives d’accueil à la Mairie et de restauration scolaire à l’Ecole des Cascades.
Trois candidatures ont été retenues le 8 juin et à ce jour, Mme Bonnefous a été retenue.
Il est demandé à M. le maire les raisons du choix de cette candidature par rapport à une autre.
Il est précisé que c’est la meilleure candidature qui a été retenue et que la deuxième candidate préférait un temps complet et non un 12 heures.
Après ce débat, le conseil municipal adopte à l’unanimité la création du poste d’adjoint administratif à temps non complet de 12 heures, d’une durée d’un an, et charge M. le maire de conclure ce contrat avec la candidate retenue.
DEMANDE DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES PAR L’ASSOCIATION DE MYCOLOGIE ET DE BOTANIQUE DE L’AVEYRON
(Rapporteur Mme Montrozier)
Une lettre de Michel Castelbou, représentant de l’association, demande à bénéficier exceptionnellement, d’un tarif préférentiel de location pour cet évènement et met en avant sa fidélité à la commune (2006-2013).
Les membres du conseil sont interpellés par un élu, pour leur rappeler qu’il faut appliquer stricto sensu le barème voté en Conseil Municipal.
Dix votes contre cette demande de l’association pour le tarif préférentiel.
M. le maire signifiera cette décision négative, pour le tarif préférentiel, mais positive pour la tenue du salon au barème de location en vigueur (400 €).
Il est demandé si on peut louer la salle des fêtes pour un anniversaire, la réponse est négative, la location n’est prévue que pour les mariages.
ATTRIBUTION DE SUBVENTION OCCE
Pour 2022 et décision modificative N°1 (rapporteur M. Diaz)
Suite à la délibération du 14 avril 2022, le conseil municipal n’avait pas accordé de subvention à l’association de l’Ecole des cascades, OCCE, au motif qu’elle n’avait pas reçu le bilan financier.
Ce rapport avait été distribué dans les carnets de liaisons des familles des élèves, avant le 14 avril 2022. Il a été omis d’être transmis à temps ce rapport. Il est suggéré que la directrice de l’école transmette à l’avenir directement en mairie, le bilan de l’association.
Le conseil municipal, par 18 voix pour et 1 contre (Lemouton-Mazieres), décide d’attribuer une subvention de 500 € à l’OCCE et de procéder à la décision modificative suivante :
Section Fonctionnement – Dépenses
• C/022 Dépenses imprévues – 500€
• C/6574 Subvention OCCE + 500€
QUESTIONS DIVERSES
[highlight color= »yellow »]Poste Agent Technique[/highlight]. M. Calvet, pour pourvoir au remplacement de M. Cammas (Agent Technique) en présence de M. Montrozier (Agent Technique en chef) a reçu deux personnes. C’est M. Chayrigues, qui a été choisi. Il a un préavis de 15 jours auprès de son employeur.
[highlight color= »yellow »]Projet acquisition Maison Houdelek et/ou Usine Richard[/highlight]. Deux commissions d’études indépendantes pour chacun des projets sont établies. Elles auront pour objectif de mener une réflexion sur la destination de ces ensembles, d’en évaluer le coût pour la collectivité, en s’appuyant sur les rapports du cabinet Aveyron Ingenierie et de la réponse des domaines pour les valeurs brutes de ces deux biens immobiliers.
[highlight color= »yellow »]Panneautage Roquebelle[/highlight]. Il est demandé la pose d’un panneau « interdiction aux camping-cars » sur le chemin de Roquebelle. Des camping-cars s’engagent dans la montée et se retrouvent bloqués au niveau des épingles avec impossibilité de retournement. M. Calvet va voir avec Mme Terral-Boudes pour étudier une solution.
[highlight color= »yellow »]Rénovation Ecole des Cascades[/highlight]. Suite aux dégâts des eaux, une procédure judiciaire est en cours entre les différentes assurances liées au sinistre.
[highlight color= »yellow »]Ouverture centre aéré[/highlight]. Au sein de l’école des Cascades, le centre aéré accueillera du 8 juillet au 31 août, de 7h30 à 18h30 les enfants de 3 à 12 ans. L’encadrement sera composé de Fabien Condamine, Directeur-Animateur, et de Jenny Duclos avec une capacité maximale de 40 places. L’inscription se fait en mairie, priorité est donnée aux enfants de l’Ecole des Cascades.
[highlight color= »yellow »]Fin d’année SLC[/highlight]. Mme Fages fait par du calendrier. Samedi 25 juin à 21h30 gala de danse, la dernière de Morgane la professeure. Apéritif de fin d’année le mardi 28 juin au Prieuré à partir de 18h30 où sont conviés les élus.
[highlight color= »yellow »]Stationnement gênant[/highlight]. Rue du Capitaine Darret, une dépanneuse le week-end se gare et empiète sur la chaussée, obligeant les usagers à s’engager à l’aveugle sur la voie de gauche. M. le Maire ira à la rencontre du propriétaire de la dépanneuse.
[highlight color= »yellow »]Stage de chant grégorien[/highlight]. Il se déroulera du 16 au 21 août, un concert programmé le 20 août à 17h à l’église Saint-Julien de Creissels.
